Règlement Intérieur 2011/2012

Mise à Jour du 27/06/2011

Article 01 : Les conditions de l’inscription
Pour s’inscrire au Stade Clermontois Natation l’adhérent est tenu de fournir :
• Un certificat médical de moins de 3 mois de non contre-indication à la pratique
de la natation,
• Le paiement complet du montant de l’adhésion,
• Un exemplaire du règlement intérieur signé après en avoir pris connaissance,
• La fiche d’inscription dûment remplie ainsi que la licence FFN
• 1 photo d’identité

Pour les nouvelles inscriptions, un test de niveau sera effectué lors des périodes
d’inscription.

Dans le cas d’une adhésion Stagiaire, l’adhérent doit obtenir l’accord du directeur
technique. Il devra s’acquitter des droits de licence qui seront acquis au club, et
déposera un chèque de caution du montant de la cotisation restante
correspondant à l’activité choisie. Cette caution lui sera remboursée en fin
d’année si son stage s’est déroulé conformément aux conditions préétablies.

Pour les Officiels, l’adhésion est gratuite. Il leur sera demandé de participer au
nom du club à toutes les compétitions organisées par le club et selon ses
disponibilités, aux compétitions départementales et régionales. Pour
information, dans le cas de non présentation d’Officiel lors de compétitions, le
club risque une amende et les nageurs peuvent être privés de compétition.

Article 02 : Les dispositions particulières d’un renouvellement
L’adhérent qui renouvelle son inscription au club est prioritaire sur un nouvel
adhérent.

Article 03 : Le financement de l’adhésion par les comités d’entreprise.
L’adhérent règlera le montant total de l’adhésion correspondant à l’activité
choisie. Il sera à la Charge de l’adhérent de se faire rembourser directement par
son comité d’entreprise.

Article 04 : Utilisation des installations Sportives.
L’adhérent s’engage à respecter les consignes de sécurité et les règles d’hygiène
de l’établissement où il se trouve dans l’exercice de son activité. De ce fait il se
soumet au règlement intérieur de l’établissement. Tout manquement constaté,
ou occasionnant des troubles au bon déroulement de l’activité ou nuisant à
l’image du club pourra entraîner l’exclusion de l’adhérent par le club. Aucun
remboursement ne sera effectué en cas d’exclusion.

Article 05 : Les absences des mineurs aux entraînements.
Toute absence doit être signalée au club soit directement auprès de l’éducateur
ou auprès du secrétariat par mail : scnat@wanadoo.fr ou par téléphone au 04
73 34 19 03. Les parents sont responsables de leurs enfants jusqu’à leur prise en
charge par les éducateurs au bord d bassin.

Article 06 : Assurance
L’adhérent s’engage au titre de la responsabilité civile individuelle à vérifier, voire
à mettre à jour, le niveau de couverture de son contrat souscrit auprès de son
assureur. Selon l’activité (loisirs ou compétition) l’adhérent bénéficie de
l’assurance de la Fédération Française de Natation (FFN). L’association STADE
CLERMONTOIS NATATION est assurée au titre de la Garantie responsabilité
civile/défense pénale et recours.

Article 07 : Engagements du Club.
Le club n’est pas responsable des problèmes de fonctionnement des installations
mises à sa disposition par la Mairie ou la Communauté de Commune (problèmes
techniques ou sanitaires, grève, dégradations…), ni des vols pouvant être commis
dans l’enceinte de ces installations.
Le club s’engage à diffuser les informations dès qu’il en a connaissance via son
site internet, et par affichage sur les portes des établissements.
La responsabilité du club ne s’applique que durant le créneau horaire
d’entrainement choisi et effectif. Aucun adhérent ne pourra accéder au bassin, si
l’activité du club est annulée.
Dans tous les cas, si vous avez le moindre doute, renseignez-vous avant de vous
déplacer (0473341903).
Ne déposez pas vos enfants sans vous assurer de l’ouverture de la piscine et de la
présence de l’entraîneur.

Article 08 : Engagements du nageur.
Chaque nageur ayant reçu une dotation en équipement est tenu de la porter en
compétition.
Chaque sociétaire est tenu de respecter le matériel et les véhicules mis à
disposition par le club.

Article 09 : Le remboursement partiel en cas d’arrêt de l’activité
Aucun remboursement ne sera effectué à l’issue de la période d’essai de 15 jours
après l’inscription. Toutefois, dans certains cas exceptionnels (contre-indication
médicale, mutation professionnelle…), un remboursement partiel pourra être
étudié pour la saison en cours.
Celui-ci devra faire l’objet d’une demande écrite adressée à la Présidente,
accompagnée de tout justificatif nécessaire.
Aucun remboursement ne sera effectué en cas d’exclusion (voir article 4) ou en
cas de force majeure.