Règlement Intérieur Stade Clermontois Natation Saison 2020/2021
Mise à jour du 01/09/2020

ATTENTION: BONNET DE BAIN OBLIGATOIRE

Article 01 : Les conditions de l’inscription
Pour s’inscrire au Stade Clermontois Natation l’adhérent est tenu de fournir :
•Un certificat médical de non-contre-indication à la pratique de la natation de moins de 6 mois à la reprise des entrainements si non fourni l'année précédente. Le certificat médical attestant de l'absence de non-contre-indication à la pratique d'un sport est désormais valable 3 ans au lie d'un. Ainsi un certificat établi pour la saison dernière reste valable 2 saisons. Pour les nouveaux adhérents, un nouveau certificat médical est obligatoire. Attention que la mention "compétition" soit notée.
• Le paiement complet du montant de l’adhésion (règlement en plusieurs fois possible),
• Un exemplaire du règlement intérieur signé après en avoir pris connaissance,
• Autorisation de prise de vue signée,
• La fiche de licence et assurance FFN, ainsi que la fiche de renseignement.

ATTENTION : AUCUN DOSSIER D’INSCRIPTION INCOMPLET NE SERA ACCEPTE !

Pour les nouvelles inscriptions, un test de niveau sera effectué lors des périodes d’inscription ou lors des premières séances.
Dans le cas d’une adhésion Stagiaire, l’adhérent doit obtenir l’accord du directeur technique. Il devra s’acquitter des droits de licence qui seront acquis au club, et déposera un chèque de caution du montant de la cotisation restante correspondant à l’activité choisie. Cette caution lui sera remboursée en fin d’année si son stage s’est déroulé conformément aux conditions préétablies.

Article 02 : Les dispositions particulières d’un renouvellement
L’adhérent qui se réinscrit au club lors des sessions de renouvellement est prioritaire sur un nouvel adhérent.

Article 03 : La cotisation

Le Stade Clermontois Natation est affilié à la Fédération Française de Natation (FFN), à ce titre tous ses ashérents bénéficient de l'assurance FFN. L'adhésion comprend le prix de la licence (fixée et reversée à la FFN) à caractère obligatoire et la cotisation au club. L'adhésion annuelle pour la saison 2020-2021 est fixée à :

Réduction à partir du 2ème inscrit (hors groupe Baby's) :
2 ^ème personne inscrite de la famille : - 25 euros
3 ^ème personne inscrite de la famille : - 50 euros
4 ^ème personne inscrite de la famille : - 75 euros
5 ^ème personne inscrite de la famille : - 100 euros

Formations BNSSA, BSB : Nous consulter

Possibilité de régler en 3 fois (3 chèques obligatoires le jour de l’inscription). Attention le paiement en trois fois n'est possible que pour les inscriptions effectuées jusqu'en décembre 2020.

Chèques ANCV et coupons sport ANCV acceptés, à remettre avant le 10 octobre de la saison en cours. En cas de financement par un comité d'entreprise (CE), il est à la charge de l'adhérent de se faire rembourser directement par son CE. Quelque soit le cas de figure, la somme totale doit être réglée au club.

Article 04 : Officiels
Pour les officiels qui participent à 6 réunions (soit 6 ½ journées par an) de compétitions départementales et régionales, la licence "Officiel" est prise en charge par le club.

Pour information, dans le cas de non présentation d'officiel lors des compétitions, le club risque une amende. Pas d'officiel, pas de compétition !

Article 05 : Le remboursement partiel en cas d’arrêt de l’activité

Aucun remboursement ne sera effectué à l’issue de la période d’essai de 15 jours après l’inscription.

Le SCN n’effectuera aucun remboursement pour annulation à caractère personnel en cours de saison, ni en cas d’exclusion (art.06). Un remboursement partiel de la cotisation peut être accordé sous certaines conditions. L’arrêt de l’activité sportive doit être total et définitif et survenir pour le motif de longue maladie (sur présentation d’un certificat médical attestant l’incapacité à poursuivre l’activité sportive). Toute demande de remboursement devra faire l’objet d’un courrier circonstancié adressé au président avec pièces justificatives au mieux dans les 15 jours suivant l’arrêt de l’activité. Le montant du remboursement s’élèvera au prorata de la cotisation annuelle, mais dans tous les cas, la licence fédérale est non remboursable.

Un arrêt des activités lié à une crise sanitaire, à des décisions gouvernementales ou des élus locaux, indépendant de notre volonté ne pourra pas faire l'objet d'un remboursement de cotisation car l'adhésion à une association doit être distinguée d'une prestation commerciale. Adhérer à un club, c'est marquer son appartenance et apporter sa contribution à une association dont on partage la philosophie ; ce n'est pas acheter des prestations. En d'autres termes, une association a un fonctionnement particulier qui ne s'avère pas être celui d'une société commerciale : les adhérents ne sont pas des clients, ni des consommateurs, mais des acteurs. C'est d'ailleurs notamment grâce à cette caractériqtique que la plupart des activités "club" permettent zux personnes d'avoir des tarifs nettement moins elevés que dans des sociétés "privées"spécialisées dans les activités physiques et sportives.

Notre association vit grâce aux adhérents, à nos partenaires institutionnels, privés et aux dirigeants bénévoles. Adhérer à un club, c'est être un acteur.

Article 06 : Utilisation des installations sportives
L’adhérent s’engage à respecter les consignes de sécurité et les règles d’hygiène de l’établissement où il se trouve dans l’exercice de son activité. De ce fait, il se soumet au règlement intérieur de l’établissement. Tout manquement constaté, ou occasionnant des troubles au bon déroulement de l’activité ou nuisant à l’image du club pourra entraîner l’exclusion de l’adhérent par le club. Aucun remboursement ne sera effectué en cas d’exclusion.
L’accès aux vestiaires s’effectue sur présentation de la carte magnétique remise en début de saison. En cas de perte de la carte magnétique, veuillez aviser les hôtesse de caisse du Stade Nautique Pierre de Coubertin et vous munir de la somme de 2 € pour le renouvellement de votre carte.

Attention, la direction de la piscine refusera tout accès aux bassins sans cette carte magnétique.

Article 07 : Les mineurs
Toute absence doit être signalée au club soit directement auprès de l’éducateur ou auprès du secrétariat par mail : scnat@wanadoo.fr. Les parents sont responsables de leur enfant jusqu’à sa prise en charge par les éducateurs aux bords du bassin et après la fin de sa séance dès que lors que l'enfant a passé les tripodes de sorties. Ils doivent s'assurer du transfert effectif de leur responsabilité en vérifiant que la séance n'est pas annulée. Cette information est diffusée  par voie d'affichage, par lettre electronique ou par le site Internet.

Article 08 : Assurance
L’adhérent s’engage au titre de la responsabilité civile individuelle à vérifier, voire à mettre à jour, le niveau de couverture de son contrat souscrit auprès de son assureur. L'adhérent bénéficie de l'assurance de la Fédération Française de Natation (FFN). L’association STADE CLERMONTOIS NATATION (SCN) est assurée au titre de la Garantie responsabilité civile/défense pénale et recours. Tout accident survenant hors des activités planifiées du club ne peut engager la responsabilité du SCN.

Les personnes qui véhiculent des membres lors des déplacements entrant dans le cadre des activités associatives doivent vérifier auprès de leur compagnie d'assurance d'être garanti pour les personnes "transportées". Les familles s'accomodent entre elles pour organiser un éventuel co-voiturage.

Article 09 : Engagements du Club
Le club n’est pas responsable des problèmes de fonctionnement des installations mises à sa disposition par la Mairie ou la Communauté de Commune (problèmes techniques ou sanitaires, grèves, dégradations…), ni des vols, pertes ou casse de matériel pouvant être commis dans l'enceinte de ces installations et pendant les activités. Le club s’engage à diffuser les informations dès qu’il en a connaissance via son site internet, et par affichage sur les portes des établissements. La responsabilité du club ne s’applique que durant le créneau horaire d’entrainement choisi et effectif. Aucun adhérent ne pourra accéder au bassin, si l’activité du club est annulée. Dans tous les cas, si vous avez le moindre doute, renseignez-vous avant de vous déplacer (04 73 34 19 03). Ne déposez pas vos enfants sans vous assurer de l’ouverture de la piscine et de la présence de l’entraîneur. Le club se décharge de toutes responsabilités liées aux actes d'un adhérent qui ne se présente pas ou quitte sa séance sans autorisation, et qui ne respecte pas les horaires de début et de fin de séance.

Article 10 : Engagements du nageur
Chaque nageur ayant reçu une dotation en équipement est tenu de la porter en compétition. Chaque sociétaire est tenu de respecter le matériel et les véhicules mis à disposition par le club.
D’autre part, les adhérents s’engagent à adopter un comportement exemplaire lors des compétitions, déplacements, entrainements et aussi dans les vestiaires lors des accès aux bassins. Tout manquement sera sanctionné par décision du Comité Directeur (avertissement, exclusion temporaire, définitive…).

Article 11 : Dispositions particulières
GROUPE BABY : la présence de l’un des parents est indispensable (dans les gradins) au cas où l’enfant ait besoin de retourner dans les vestiaires pour accéder aux toilettes, l’éducateur ne pouvant laisser le groupe sans surveillance. Un seul parent référent pourra accéder à la partie « humide » des gradins, sous réserve de porter une tenue légère (short/tee-shirt/claquettes)

Article 12 : Transfert
Le club s'engage à prendre en charge la moitié du transfert de tout nageur souhaitant intégrer notre structure.

Article 13 : Divers
Toute situation non prévue dans ce règlement sera soumis à l’arbitrage du Président et/ou du Comité Directeur.